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CIRCULAIRE

CIR-167/2002

Date :
19/12/2002
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CGSS  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
LPP (liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du CSS, ex-TIPS) - Titre III - Chapitre 1er - "Prothèse DIAM".
Liens:
Liens
Liens externes :
Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
DDRI
Pièces jointes : 0
Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
Les caisses sont fondées à prendre en charge le dispositif de stabilisation et assistance discale dénommé "Kit DIAM", commercialisé par la société Cousin-Biotech et constitué de plusieurs éléments pouvant être remboursés sur la base de lignes de nomenclature inscrites au chapitre 1er du Titre III de la LPP.
Mots clés :
LPP
Le Médecin Conseil National Adjoint
Yvette   RACT
Le Directeur Délégué aux Risques
Pierre-Jean   LANCRY