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CIRCULAIRE

CIR-17/2016

Date :
19/07/2016
Domaine(s) :
Gestion du risque
Gestion des prestations en nature
à Mesdames et Messieurs les :

Agents Comptables ☒  | CPAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ 

Directeurs ☒  | CPAM ☒ CGSS ☒ CTI ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 
Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Décision de l'UNCAM du 12 mai 2016 relative à la liste des actes et prestations
Liens:
CIR-13/2012
Liens externes :
Plan de classement :
P10-02 ACCOMPAGNEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE ET DES ETABLISSEMENTS
P06-01 REGLEMENTS INDIVIDUELS
Emetteur(s) :
DDGOS/ DDO
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre IMMEDIATE
Résumé :
La décision de l'UNCAM du 12 mai 2016 modifie essentiellement la classification des appareils IRM 1,5 Tesla "spécialisés en ostéo-articulaire". Elle modifie ou supprime certaines caractéristiques de classification. Elle supprime la liste des modèles de ces appareils, remplacée par la délivrance d'une attestation de classification et de conformité.
Mots clés :
LAP ; Actualisation classification appareils IRM spécialisés en ostéo-articulaire
Le Directeur Délégué aux Opérations
  LE BOULAIRE
La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'Organisation des Soins
Mathilde   LIGNOT-LELOUP