| Nouveau |
☐ |
| Modificatif |
☒ |
| Complémentaire |
☐ |
| Suivi |
☐ |
| Objet : |
| Avenant n°1 à la convention nationale d’objectifs D 054 spécifique aux activités de la meunerie, de la nutrition animale, de la filière œufs etc. |
| Liens: |
|
|
| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
|
DRP
|
| Pièces jointes :
1
|
|
|
Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
La convention nationale d’objectifs D054 spécifique aux activités de la meunerie, de la nutrition animale, de la filière œufs, de l’industrie laitière, des autres activités alimentaires non classées par ailleurs et de commerce de gros de boissons et alimentaire signée le 2 août 2021, par la directrice des risques professionnels de la caisse nationale d’assurance maladie et approuvée par le comité technique national des services, commerces et industries de l’alimentation (CTN D) lors de sa séance du 24 mars 2021 fait l’objet d’un avenant. L’avenant et la convention nationale d’objectifs en pièces jointes remplacent le document publié dans la circulaire CIR-30/2021 du 20 octobre 2021.
A l’attention de l’ingénieur conseil régional.
Mots clés :
prévention ;
CTN D ;
cno ;
Convention Nationale d'Objectifs ;
Meunerie ;
Nutrition animale ;
oeufs ;
lait ;
Boisson ;
alimentation
|
