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Modificatif |
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Complémentaire |
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Objet : |
Avenant n°1 à la convention nationale d'objectifs D057 spécifique aux activités de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glaces artisanales |
Liens: |
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Liens externes : |
Plan de classement : |
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
Emetteur(s) : |
DRP
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Pièces jointes :
2
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Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
Diffusion de l'avenant n°1 à la Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glaces artisanales (CNO D057) signé le 26 juillet 2024.
Cet avenant intègre un nouveau signataire, la Confédération nationale des artisans pâtissiers (CNAP).
Concerne aussi la CSS Mayotte
Mots clés :
PREVENTION ;
CTN D ;
CNO ;
boulangerie ;
pâtisserie ;
confiserie ;
chocolaterie ;
glaces artisanales
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