| Nouveau |
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| Modificatif |
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| Complémentaire |
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| Objet : |
| Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs D 050 spécifique aux activités des filières viande, volaille et produits transformés |
| Liens: |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
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DRP
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| Pièces jointes :
1
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Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
La convention nationale d'objectifs D050 spécifique aux activités des filières viande, volaille et produits transformés, signée le 28 janvier 2020, par la directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie et approuvée par le comité technique national des services, commerces et industries de l'alimentation (CTN D) lors de sa séance du 1er octobre 2019 fait l'objet d'un avenant. L'avenant et la convention nationale d'objectifs en pièces jointes remplacent le document publié dans la circulaire CIR-6/2020 du 4 février 2020.
A l'attention de l'ingénieur conseil régional
Mots clés :
prévention ;
CTN D ;
CNO ;
volaille ;
charcuterie ;
Charcuterie
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