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| Objet : |
| Avenant n 1 à la convention nationale d'objectifs D043 spécifique aux activités de restauration traditionnelle. |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
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DRP
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| Pièces jointes :
2
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
La convention nationale d'objectifs D043 spécifique aux activités de restauration traditionnelle signée le 31 août 2015 par la directrice des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et approuvée par le comité technique national des services, commerces et industries de l'alimentation (CTN D) lors de sa séance du 14 avril 2015, fait l'objet d'un avenant signée le 4 janvier 2016. La convention nationale d'objectifs en pièce jointe remplace le document publié dans la circulaire CIR-10/2015 du 18 septembre 2015.
A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Mots clés :
prévention ;
CTN D ;
CNO ;
restauration traditionnelle
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