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CIRCULAIRE

CIR-76/2004

Date :
25/06/2004
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs ☒  | CRAM ☒ CPAM ☒ URCAM ☒ 

Médecins conseil ☒  | Régionaux ☒ Chef de service ☒ 

Nouveau ☒
Modificatif ☐
Complémentaire ☐
Suivi ☐
Objet :
Programme d'amélioration de la qualité sur le contrôle et le suivi de l'arrêt de travail de longue durée au sens des art. L. 323-1 et L. 324-1 du css
Liens:
Liens
Liens externes :
Plan de classement :
2521 PRESTATIONS EN ESPECES
Emetteur(s) :
DSM
Pièces jointes : 4
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Rappel sur les mesures à prendre dans le contrôle et le suivi de l'arrêt de travail de longue durée ainsi que dans la prévention de l'invalidité.
Mots clés :
arrêt de travail de longue durée ; indemnités journalières
Le Directeur
D   LENOIR