| Nouveau |
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| Modificatif |
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| Complémentaire |
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| Suivi |
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| Objet : |
| Diffusion de l'état d'avancement du plan IJ initié en 2003 comprenant le bilan des contrôles et l'actualisation des actions à mettre en ouvre en 2004. |
| Liens: |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| 13 GESTION DU RISQUE |
| Emetteur(s) : |
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DSM/
DRM
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| Pièces jointes :
2
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Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Ce plan d'action sur les indemnités journalières, à mettre en ouvre en 2004, prolonge le plan d'actions lancé en 2003 en vue d'optimiser les dépenses relatives aux IJ.
Simultanément à ce plan d'actions, deux autres circulaires (diffusées ce même jour), destinées à être pérennes, sont à mettre en ouvre immédiatement. L'une porte sur la qualité du contrôle des arrêts de longue durée (CIR-76/2004), l'autre porte sur le contrôle et le suivi des arrêts de travail en accident de travail (CIR-77/2004) .
Mots clés :
Plan d'action ;
IJ ;
indemnités journalières
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