| Nouveau |
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| Modificatif |
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| Complémentaire |
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| Objet : |
| Avenant n°1 à la CNO spécifique aux commerces de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale et traiteurs, organisateurs de réception |
| Liens: |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL |
| Emetteur(s) : |
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DRP
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| Pièces jointes :
2
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Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
La convention nationale d’objectifs spécifique aux commerces de détail de viandes, poissons, charcuterie artisanale et traiteurs, organisateurs de réception signée le 3 juillet 2023, par la directrice des risques professionnels de la caisse nationale d’assurance maladie et approuvée par le comité technique national des services, commerces et industries de l’alimentation (CTN D) lors de sa séance du 19 avril 2023 fait l’objet d’un avenant. L’avenant et la convention nationale d’objectifs en pièces jointes remplacent le document publié dans la circulaire CIR-11/2023 du 24/07/2023.
Concerne aussi la CSS Mayotte.
Mots clés :
prévention ;
CTN D ;
CNO ;
Convention Nationale d'Objectifs ;
viande ;
poissons ;
charcuterie artisanale ;
traiteurs
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