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CIRCULAIRE

CIR-134/2003

Date :
16/10/2003
Domaine(s) :
Risques maladie
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CRAM  CPAM  CGSS  

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Modificatif
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Objet :
LPP - Titre II - Chapitre 2 - Convention nationale avec les opticiens
Liens:
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Plan de classement :
25202 APPAREILLAGE, ACCESSOIRES, PANSEMENTS, TIPS
Emetteur(s) :
DRM
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Une convention nationale a été conclue dans le domaine de la LPP avec les organisations professionnelles représentant les opticiens. Les principales dispositions et les modalités d'application de cette convention sont ici exposées.
Mots clés :
LPP ; convention
La Directrice des Risques Maladie
Bernadette   MOREAU