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CIRCULAIRE

CIR-20/2011

Date :
03/11/2011
Domaine(s) :
Gestion du risque
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CGSS  CARSAT  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Coordination et gestion des textes émis par les Comités Techniques de la Branche AT/MP
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P10-08 PREVENTION DU RISQUE PROFESSIONNEL
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en oeuvre immédiate
Résumé :
Modalités d'application du guide de bonnes pratiques pour la production, la diffusion et la promotion des textes des Comités Techniques de la Branche AT-MP. Cette circulaire vise à préciser les modalités d'application du guide de bonnes pratiques pour l'élaboration des textes des Comités Techniques de la Branche AT-MP à l'initiative des caisses régionales.
Mots clés :
CTN ; Recommandation ; Guide
Le Directeur des Risques Professionnels
Dominique   MARTIN