Télécharger la directive :
|
||||||
Télécharger les annexes :
|
||||||
![]() CIRCULAIRECIR-26/2023 |
||||||
![]() |
![]() |
![]() |
|
à Mesdames et Messieurs les :
Directeurs ☒ | CPAM ☒ CGSS ☒ CSS Mayotte ☒ CARSAT ☒ CNAM ☒ Médecins conseil ☒ | Régionaux ☒ Chef de service ☒ |
|
Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
Mise à jour le 11 décembre 2023. Cette présente circulaire actualise l'annexe de la circulaire de 2019 relative à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles du régime général. Ainsi l'annexe V6 prend en compte les tableaux de maladies professionnelles 30T : dans l'onglet "examens rendus nécessaires", le tableau MP n° 30T cancer primitif du larynx provoqué par l'amiante et cancer primitif de l'ovaire provoqué par l'amiante.
Mots clés :
MP ; tableau ; cancer ; larynx ; ovaire ; amiante ; maladie professionnelle |
|