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CIR-TMP-Tableau MP-ANNEXE1V6 de ANNEXE-2019_0.xlsx 77.17 Ko

CIRCULAIRE

CIR-26/2023

Date :
07/12/2023
Domaine(s) :
Gestion du dossier client assures
à Mesdames et Messieurs les :

Directeurs   | CPAM  CGSS  CSS Mayotte  CARSAT  CNAM  

Médecins conseil   | Régionaux  Chef de service  

Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
Mise à jour de l'annexe de la circulaire CIR-22/2019 prenant en compte les tableaux maladies professionnelles MP 30T.
Liens:
Liens externes :
Plan de classement :
P01-03 RECONNAISSANCE AT-MP
Emetteur(s) :
DRP
Pièces jointes : 1
Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
Mise à jour le 11 décembre 2023. Cette présente circulaire actualise l'annexe de la circulaire de 2019 relative à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles du régime général. Ainsi l'annexe V6 prend en compte les tableaux de maladies professionnelles 30T : dans l'onglet "examens rendus nécessaires", le tableau MP n° 30T cancer primitif du larynx provoqué par l'amiante et cancer primitif de l'ovaire provoqué par l'amiante.
Mots clés :
MP ; tableau ; cancer ; larynx ; ovaire ; amiante ; maladie professionnelle
La Directrice des Risques Professionnels
Anne   THIEBEAULD