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| Modificatif |
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| Complémentaire |
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| Objet : |
| LPP - Titre I - Chapitre 1 - section 2, modification de la nomenclature applicable à la perfusion à domicile |
| Liens: |
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| Liens externes : |
| Plan de classement : |
| P10-01 ACTIONS VERS LES ASSURES ET SUR LA DEMANDE DE SOINS |
| Emetteur(s) : |
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DDGOS
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| Pièces jointes :
2
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Pour mise en œuvre immédiate
Résumé :
La publication de l'arrêté du 14 mars 2018 au Journal Officiel du 20 mars 2018, celle de l’arrêté du 26 juin 2019 paru au Journal Officiel du 27 juin 2019 et celle de l'arrêté du 25 novembre 2021 paru au Journal Officiel du 30 novembre 2021, ont modifié en partie les conditions de prise en charge des dispositifs médicaux de perfusion à domicile et des prestations qui y sont associées.
NB : l'arrêté du 25 novembre 2021 est à effet le 1 février 2022.
La présente instruction a pour objet d’actualiser la circulaire 12/2016 en matière de forfaits et de tarification.
Mots clés :
perfusion à domicile ;
perfusion ;
Forfaits perfusion
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