Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Plan de classement

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Publiée le	Référence	Objet
05/02/1974	SDAM 294/74	RELATIVE AUX CONJOINTS SURVIVANTS AGES DE 55 A 60 ANS. - PENSION DE VEUF OU DE VEUVE INVALIDE. - PENSION DE REVERSION
10/10/1973	SDAM 257/73	THERMALISME SOCIAL - NATURE DES FRAIS REMBOURSABLES PENDANT LA DUREE D'UNE CURE THERMALE.
01/08/1973	SDAM 240/1973	Assurance volontaire contre les AT Relations avec le régime des non salariés
29/05/1973	SDAM 227/73	DETERMINATION DE LA CAISSE D'AFFILIATION DANS LE CAS DE FONCTIONNAIRES OU OUVRIERS D'ETAT REMUNERES PAR PARIS, MAIS DONT LE LIEU DE TRAVAIL EST EN PROVINCE Où ILS RESIDENT EN PERMANENCE.
02/03/1973	SDAM 202/73	SITUATION AU REGARD DE LA SECURITE SOCIALE DES VOLONTAIRES FEMININES ACCOMPLISSANT UN SERVICE MILITAIRE ACTIF.
27/02/1973	SDAM 200/73	RELATIVE AUX REGLEMENTS CEE Nøs 1408/71 ET 574/72
22/02/1973	SDAM 195/73	PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SEJOUR DE CERTAINS ETABLISSEMENTS DE SOINS NON VISES A L'ARTICLE 11 DU DECRET Nø 67-1232 DU 22 DECEMBRE 1967. Neuvième mise à jour de la circulaire SDAM nø 17/70 du 29 avril 1970 (établissements de soins bénéficiant du maintie
23/01/1973	SOCIAL 16/73	SERVICE SOCIAL DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE : PLAN POUR UN RAPPORT TYPE D'ACTIVITE DU SERVICE SOCIAL.
30/05/1972	SDAM 15/72	Service Social des Caisses d'Assurance Maladie : Réglement intérieur type du Service Social.
18/10/1971	SDAM 91/71	Avantages sociaux des praticiens et auxiliaires médicaux conventionné Problèmes posés par la mise en vigueur de la loi nø 70-1325 du 31 décembre 1970 et de ses décrets et arrêtés d'application.
22/09/1970	SDAM 40/70	Règles à appliquer pour la prise en charge des séjours effectués dans des établissements non visés par les dispositions relatives à la prise en subsistance.
02/07/1970	CNAMTS 25/1970	Assurance volontaire contre les AT Relations avec le régime des non salariés
29/04/1970	SDAM 17/70	PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SEJOUR DE CERTAINS ETABLISSEMENTS NON VISES A L'ARTICLE 11 DU DECRET Nø 67-1232 DU 22/12/67.