Directives

Cette rubrique rassemble l'ensemble des circulaires officielles de l'Assurance Maladie. Vous pouvez effectuer une recherche multicritères.

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Afficher le sélecteur des plans de classement antérieurs au 23/06/2008

Plan de classement

Plan de classement avant le 23 juin 2008

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Publiée le	Référence	Objet
22/03/2012	CIR-7/2012	Décisions UNCAM du 20 décembre 2011 concernant la Liste des Actes et Prestations (LAP) et modifiant la NGAP pour les infirmiers et les sages femmes.
02/03/2012	CIR-6/2012	Décision UNCAM du 20 décembre 2011 concernant la Liste des Actes et Prestations (LAP) et modifiant la NGAP et la CCAM (V26).
03/01/2012	CIR-2/2012	Facturation des actes des médecins salariés en établissements de santé (visés au d de l'article L162-22-6 du code de la sécurité sociale)
02/01/2012	CIR-1/2012	Définitions opérationnelles de la fraude, des activités fautives et abusives pour l'Assurance Maladie
20/12/2011	CIR-27/2011	Inscription de nouveaux actes suppression d'un acte et modification de libellés et de notes
19/12/2011	CIR-26/2011	Missions et priorités du Service Social des CARSAT/CRAM/CGSS
21/11/2011	CIR-23/2011	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction métallique.
21/11/2011	CIR-24/2011	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de construction de carrosseries, bennes et remorques.
04/11/2011	CIR-21/2011	Modification du tableau 57 des maladies professionnelles, paragraphe épaule
03/11/2011	CIR-20/2011	Coordination et gestion des textes émis par les Comités Techniques de la Branche AT/MP
26/10/2011	CIR-19/2011	Présentation de la convention médicale du 26 juillet 2011
05/09/2011	CIR-18/2011	Dispositions relatives à la facturation et au règlement des forfaits techniques des équipements matériels lourds
26/08/2011	CIR-17/2011	Recrutement, formation et agrément des ingénieurs-conseils des services prévention
28/07/2011	CIR-16/2011	CNO fixant un programme d'action de prévention spécifiques aux activités des transporteurs sanitaires.
17/06/2011	CIR-14/2011	Convention Nationale d'Objectifs spécifique à diverses activités d'extraction et de production de matériaux de construction et de minéraux industriels.
24/05/2011	CIR-13/2011	Introduction de nouveaux actes, suppression d'un acte et modifications de notes pour l'urologie et introduction d'un acte de gastro-entérologie.
16/05/2011	CIR-12/2011	Convention Nationale d'Objectifs spécifique à la meunerie.
20/04/2011	CIR-11/2011	Rapprochement du FNPS et du RPPS
12/04/2011	CIR-10/2011	Baisse de taux des médicaments de 35 à 30% et de la LPP de 65% à 60%
11/04/2011	CIR-9/2011	Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Fabrication d'Equipements.